Mentions légales < Retour

Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET
Le présent site Internet est la propriété exclusive du GIE La Boite Boisson.

CONCEPTION - RÉALISATION
Le site bcmelaboiteboisson.com a été intégralement conçu par l'agence Crealyse.

HÉBERGEMENT ET NOM DE DOMAINE
Le stockage du site est assuré par la société OVH. Le nom de domaine bcmelaboiteboisson.com est réservé par le GIE La Boite Boisson.

DROITS D'AUTEUR ET DROIT DE REPRODUCTION
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support électronique, quel qu'il soit, sans autorisation expresse du GIE La Boite Boisson, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en va de même pour la base de données figurant sur le présent site. Elle est protégée par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, les représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs.

DOCUMENTS PROPOSÉS
Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l'objet de nombreuses relectures. Ils peuvent néanmoins contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir, afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.
Le GIE La Boite Boisson n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout, ou partie, du site.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Nature des données recueillies.
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire de votre adresse électronique, de vos coordonnées ou d'autres informations personnelles vous permettant de recevoir des informations ou magazines sur la boite boisson.

Emploi des données recueillies.
Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Droit d'accès, de modification et de suppression.
Conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de l'association e-graine d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à contact@bcmelaboiteboisson.com ou en nous téléphonant au +33 1 47 30 52 85

Vous pouvez également exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :

GIE La Boite Boisson
79, rue Martre
92 210 Clichy

LIENS
Le présent site Internet propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du présent site Internet.
Par conséquent, nous n'avons pas la maîtrise de leur contenu et nous déclinons toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées et aux problèmes que leur consultation pourrait occasionner.